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L’année universitaire

Pour la plupart des diplômes dont les Licences et Masters, l’année universitaire est divisée en deux semestres. A la fin de chaque semestre (généralement en décembre/janvier et mai, mais il peut y avoir des spécificités pour certains diplômes), une session d’examens écrits et oraux est organisée. Une session de rattrapage pour les deux semestres a lieu généralement en juin.

Au sein de chaque diplôme, les matières sont regroupées en un certain nombre d’unités d’enseignement. Ces unités sont capitalisables et se compensent entre elles. Vous pouvez donc garder le bénéfice d’une unité même si vous ne validez pas globalement l’ensemble de l’année. Vous pouvez valider l’année sans avoir nécessairement la moyenne à une unité. Attention aux conditions particulières de certains diplômes.

Règlement des études et des examens

Les modalités de contrôle des connaissances (MCC) de l’année 2016-2017 sont disponibles ci-dessous pour l’ensemble des licences et masters de la Faculté de Droit et des Sciences Economiques. Elles sont complétées par le Règlement général de contrôle des connaissances qui fixe les règles communes pour l’ensemble des formations, à l’exception des études doctorales.

Règlement général de contrôle des connaissances 2016-2017

Modalités de contrôle des connaissances pour les licences

- Licence Droit
- Licence AES
- Licence AES Parcours Droit de l’Immobilier
- Licence Economie
- Licence Pro Métiers de l’Immobilier
- Licence Pro Comptable-Taxateur

- L3 Droit Numérique

- Capacité en Droit

Modalités de contrôle des connaissances pour les Masters 1

- M1 Administration Générale et Territoriale
- M1 Commerce et Affaires Internationales
- M1 Droit et Administration des Organisations
- M1 Carrières publiques
- M1 Droit de l’entreprise
- M1 Droit de l’environnement, de l’aménagement et de l’urbanisme
- M1 Droit Notarial
- M1 Droit Patriomonial
- M1 Droit Privé Carrières et Judiciaires
- M1 Droit Pénal International et Européen
- M1 Histoire du Droit
- M1 Sciences Economiques

Modalités de contrôle des connaissances pour les Masters 2

- M2 Droit public et administration
- M2 Manager Territorial

- M2 Droit de l’environnement, de l’aménagement et de l’urbanisme
- M2 Droit International et Comparé de l’Environnement

- M2 Gestion Patrimoniale des Conflits Familiaux

- M2 Droit des entreprises et des patrimoines professionnels
- M2 Droit et Administration des Organisations Partenariales et/ou Associatives
- M2 Droit et Economie du Sport

- M2 Droit Privé Européen
- M2 Droit Pénal International et Européen

- M2 Droit Notarial

- M2 Institutions coutumières et gestion des conflits

- M2 Banque : risques et marchés - Conseiller clientèle pro (Alternance)
- M2 Banque : risques et marchés - Voie professionnelle
- M2 Banque : risques et marchés - Voie recherche
- M2 International, Commerce et Finance

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